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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2A FRANCE
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YUTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YUTA
2A FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3183989
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
18/09/2012
YUTA de 2A FRANCE

Présentation de la marque YUTA

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « YUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2A FRANCE domicilié(e) 11 chemin du pot de fer,59910 Bondues - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 629 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2A FRANCE SARL domicilié(e) 11 chemin du pot de fer,59910 Bondues - 59910 - France.

La marque YUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YUTA est expirée depuis le 18 septembre 2012.

2A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Rofely


2A FRANCE SARL - 11 chemin du pot de fer,59910 Bondues - 59910 - France - SIREN 434629408


2A FRANCE SARL - 11 chemin du pot de fer,59910 Bondues - 59910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Literie Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table. Couverture de lit, couverture de table, revêtements de meubles en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).